Merci !
Vous avez été formidables !
Résultats 2022

Mentions légales

Dernière mise à jour le 3 janvier 2023

divider-top

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site semi-legecapferret.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire et créateur : DLG and Co – 4, avenue Cavaley 33740 Arès, France.
  • DLG and Co est enregistrée sous le numéro SIREN 439431677.
  • Responsable publication : David Le Goff.
  • Le responsable publication est une personne physique.
  • Hébergeur : Semi-legecapferret.com est hébergé sur les serveurs de la société o2swtich, 224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, sons, graphismes, documents téléchargeables, photographies, images animées ou fixes, bases de données et tout autre élément composant site semi-legecapferret.com sont la propriété exclusive de DLG and Co.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les documents, informations, éléments graphiques de toute nature figurant sur le site semi-legecapferret.com ne peuvent faire l’objet de copie.

De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de DLG and Co.

Liens hypertextes

DLG and Co autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers le site semi-legecapferret.com après une autorisation expresse et préalable du webmaster. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. DLG and Co se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas nous informerons les personnes concernées qui disposeront de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

Droit applicable

Ces mentions légales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Prise de contact

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, en nous contactant sur
contact@semi-legecapferret.com.

divider-bottom